- Documents individuels
Charte informatique
- 10,00 €
- Charte d'utilisation des outils informatiques en entreprise. Encadre Internet, emails, équipements et données professionnelles.
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- Documents individuels
Charte télétravail
- 10,00 €
- Charte télétravail complète et personnalisable, conforme à l'ANI et au Code du travail. Inclut droits, devoirs et modalités pratiques.
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- Documents individuels
DUERP (Document Unique d’Évaluation des Risques)
- 10,00 €
- Modèle complet de Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels (DUERP), conforme aux obligations légales françaises. Personnalisable par secteur d'activité.
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- Documents individuels
Plan de prévention
- 10,00 €
- Modèle de plan de prévention des risques lors d'interventions d'entreprises extérieures. Conforme au Code du travail.
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- Documents individuels
Procédure RGPD RH
- 10,00 €
- Procédure de conformité RGPD appliquée aux RH : collecte, traitement, conservation et suppression des données personnelles des salariés.
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- Documents individuels
Procédures QHSE
- 10,00 €
- Procédures Qualité, Hygiène, Sécurité et Environnement adaptées aux PME. Modèles prêts à personnaliser.
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- Documents individuels
Registre des traitements RH
- 10,00 €
- Registre des activités de traitement des données personnelles RH, conforme à l'article 30 du RGPD.
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- Documents individuels
Registre santé et sécurité
- 10,00 €
- Registre de suivi santé et sécurité au travail. Consigne incidents, accidents, actions correctives et visites médicales.
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- Documents individuels
Règlement intérieur
- 10,00 €
- Modèle de règlement intérieur conforme aux dispositions légales. Couvre discipline, hygiène, sécurité, droits de la défense et sanctions.
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